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Le document stratégique de façade en consultation !

Pour éviter toute confusion, il ne s’agit pas d’un truc qui règlemente les façades de vos maisons mais de la façade maritime nationale, méditerranéenne en ce qui nous concerne.

Un long processus

Le document stratégique de façade (DSF) est un document de planification du large territoire littoral en application de la stratégie de façade maritime. Avant d’être adopté, il doit passer en consultation publique ; celle-ci a été lancée depuis le 4 mars et se terminera le 4 Juin 2019. Le public est ainsi invité à se prononcer sur les «visions d’avenir» élaborées par l’État, en concertation avec les acteurs locaux (conseil maritime de façade) pour l’horizon 2030. Cette consultation se fait par voie électronique, via la plateforme www.merlittoral2030.gouv.fr Après quoi, s’ensuivront l’élaboration d’un plan d’action et d’un dispositif de suivi d’ici 2021.

Des enjeux stratégiques côté mer

Tous les gros enjeux littoraux y sont abordés pour permettre aux territoires d’articuler leur politique locale de développement : le tourisme (vient souvent en premier), la pêche et l’exploitation halieutique, les filières émergentes à fort potentiel (énergies marines renouvelables et biotechnologies) auxquelles il va falloir donner de la place (au sens strict d’accès à l’espace foncier ou maritime), les écosystèmes et paysages (pour leur effet attractif sur les touristes et les entreprises), et plutôt à la fin : les risques naturels, le trafic maritime… On y parle de “préservation d’un littoral attractif” comme exigence prioritaire, d“économie bleue durable et productive”, et de “transition écologique” comme “modèle socio-économique”. La carte postale et le compte en banque tendance écolo : si le programme vous plait, on continue ?

Extrait de la cartographie p24 du document de synthèse

Le DSF est un document opposable et il doit être pris en compte par les documents de planification d’urbanisme (SCoT, PLU). Il est soumis à évaluation environnementale. L’autorité environnementale a ainsi rendu un avis que vous pouvez lire ici : Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le document stratégique de la façade Méditerranée

Globalement, c’est un document assez bien fait. Néanmoins l’Ae pointe une prise en compte insuffisante des informations scientifiques disponibles, une “absence de définition du bon état écologique, des “lacunes au niveau des identifications des pressions et impacts environnementales et des difficultés à affirmer des priorités strictes aux différents espaces dans un contexte d’enjeux environnementaux et économiques multiples”. [C’est souvent de ce côté là que ça pêche !]

Pour l’Ae, les principaux enjeux environnementaux sont les suivants: la préservation de la biodiversité du « point chaud » que constitue la Méditerranée ; la production, compatible avec l’environnement marin, d’énergie renouvelable ; la préservation des ressources halieutiques et naturelles ; les pollutions chroniques et accidentelles, d’origine maritime et terrestre ; les impacts du changement climatique sur le trait de côte et les écosystèmes ; la préservation de la santé des habitants du littoral.

Extrait de la synthèse de l’avis de l’Ae
Espaces à enjeux du littoral varois ouest

Petite généalogie de famille

Au niveau supérieur (national), le document de référence est la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral, adoptée en 2017, pour la protection du milieu, la valorisation des ressources et la gestion des activités liées à la mer et au littoral. C’est dans ce document qu’apparait la fameuse notion un brin contradictoire d’“économie bleue” (on parle aussi de “croissance bleue” *) déclinée sur fond de “développement durable” d’un territoire déjà sous pression. Un DSF doit décliner cette stratégie nationale pour chacune des 4 façades maritimes de l’Hexagone : Manche Est-Mer du Nord / Nord Atlantique-Manche Ouest / Sud Atlantique / Méditerranée. Au niveau encore supérieur (européen) le DSF répond aux obligations de transpositions de 2 directives-cadre européennes : la directive-cadre «stratégie pour le milieu marin» ( la DCSMM, directive 2008/56 du 17 juin 2008) qui vise d’ici à 2020, l’atteinte ou le maintien du bon état écologique des milieux marins et la directive-cadre «planification des espaces maritimes» (la DCPEM, directive 2014/89 du 23 juillet 2014) qui vise une coordination des différentes activités en mer par les États membres. Initialement le DSF traduisait la seule DCSMM avec une vocation essentiellement écologique. Depuis 2014, les activités maritimes sont également prises en compte avec toute la difficulté de planification des espaces, selon leurs vocations.

Définition du bon état écologique

La France est sensée atteindre ou maintenir le bon état écologique de ses eaux marines métropolitaines d’ici 2020 (!). Aussi pour la suite et pour bien se mettre d’accord, une mise à jour 2.0 s’impose pour la définition de ce qu’est le “bon état écologique” (BEE), qui est l’objectif à atteindre fixé par l’Europe. Pour cela, en parallèle (du 04 mars au 04 juin), est également en consultation un Arrêté relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d’évaluation. En bref, ce projet d’arrêté précise les caractéristiques du bon état écologique relatives aux pressions exercées sur le milieu marin et à l’état du milieu marin. Il s’agit donc de régler le curseur d’exigence environnementale pour une conjugaison optimale avec les objectifs de l’économie bleue. Le “bon état écologique” deviendrait donc un “bon état sanitaire et productif” pour une “utilisation durable” (!). L’enjeu écologique est là clairement converti en termes économiques intéressés.

“Article 1er — Objet. Le présent arrêté définit le bon état écologique des eaux marines conformément à l’article R. 219-6 du code de l’environnement, tel que celles-ci conservent la diversité écologique et le dynamisme d’océans et de mers qui soient propres, en bon état sanitaire et productifs, et que l’utilisation du milieu marin soit durable, sauvegardant ainsi le potentiel de celui-ci aux fins des utilisations et activités des générations actuelles et à venir.”

Extrait du Projet d’arrêté ministériel BEE, version de septembre 2018

On n’est plus là uniquement par amour des petits poissons et des nymples aquatiques mais bon, il faut bien concilier tout le monde… ! Soit ! Tant que les objectifs restent les mêmes et surtout que les priorités ne sont pas inversées… Cette réserve est d’ailleurs ce que rappelle en substance l’avis de l’Ae : “cette logique [de développement] doit être compatible avec la DCSMM, donc mettre la préservation et la restauration de l’environnement en toute première priorité.”

Une planification longue… et durable ?

Un DSF se compose de 4 parties qui vont définir successivement : un diagnostic ; des objectifs environnementaux, sociaux et économiques ; puis la mise en œuvre ; et enfin un plan d’action. La consultation actuelle concerne seulement les 2 premières parties : le diagnostic et la définition des objectifs. Le plan d’action final, lui, devra être lancé au plus tard en 2022. Initiée en 2012 avec la SNML (adoptée en 2017), notre stratégie méditerranéenne ne sera donc effective que 10 ans plus tard ! Face à l’urgence d’adaptation maritime aux impacts humains et au changement climatique avec une biodiversité qui s’effondre déjà, il devrait donc se traduire par une importante volonté prospective et définir un cap fort pour 2030… Or c’est plutôt un résultat consensuel (même si on peut penser que cela va déjà dans le bon sens). Le DSF est-il à la hauteur des enjeux ? L’Autorité environnementale n’a pas été convaincue : “L’Ae a bien noté que les éléments aujourd’hui mentionnés pour le DSF ne permettaient pas d’atteindre, ou même de progresser significativement vers le bon état.” Donc, bien mais peut mieux faire…

La stratégie pour la Méditerranée se décide maintenant et avec vous. Faites-vous donc votre idée en feuilletant ce diagnostic et objectifs maritimes du DSF… et pour que cette concertation soit la plus large, vos commentaires sont attendus !

Allez on est sympa, là > Le DSF en synthèse, en seulement 47 pages ! Bien qu’assez technique, c’est un document intéressant qui compile une somme de connaissances sur notre bordure méditerranéenne française.

(1) On trouve dernière dans la liste des 26 Actions de la Stratégie Nationale de la Mer et du Littoral : “Être le moteur de la croissance bleue européenne”. Les 3 premières actions sont plus axées sur un développement d’une culture de la Mer : “1/Mieux connaître la mer, développer une société de la connaissance marine et maritime ; 2/Soutenir les innovations dans le domaine maritime, augmenter la capacité de recherche ; 3/Enseigner la mer…”


Du nouveau pour les bateaux en fin de vie

Propriétaires d’un vieux bateau, vous n’êtes plus seuls au monde !

L’Association pour la plaisance éco-responsable (Aper) sera votre interlocuteur  unique, partout le territoire, si vous détenez un bateau de plaisance en fin de vie et souhaitez vous en défaire.

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Erosion, thématique de saison !

Dans le cadre d’un projet franco-italien contre l’érosion littorale, le projet MAREGOT (1), la ville de Grimaud a accueilli, le 18 octobre dernier, une rencontre sur le thème de l’“Erosion côtière, des solutions fondées sur la nature”,  sous la houlette du Conservatoire du Littoral.

Devant une salle pleine, les experts se sont succédés toute la journée à la tribune : Patrick Bazin du Conservatoire (en français), Ilaria Fasce pour le projet Maregot (en italien), ainsi que des représentants de l’UICN, de la DREAL, du CEREMA, du BRGM, de l’ONF (2)…  pour dresser un état du littoral et présenter des exemples de gestion douce : restauration écologique, renaturation, recul stratégique…

“Travailler avec” et non “lutter contre” la nature.

Ces méthodes de gestion basées sur un partenariat avec la nature sont dans la ligne directe de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte qui préconise notamment la relocalisation et l’innovation en matière de génie écologique. Elle s’accompagne d’un programme d’actions de stratégies locales “pour adapter les territoires aux évolutions du littoral”. Elle marque une rupture avec l’hégémonie de l’infrastructure de défense “en dur” dont le bilan est très mitigé.

L’érosion est un phénomène naturel et la mobilité un fonctionnement normal des côtes, en particulier les côtes sableuses qui obéissent à un cycle alternatif d’érosion/accrétion. Pour les côtes rocheuses, c’est un peu différent, le rythme d’évolution est plus lent, parfois brutal, mais surtout irréversible. Et on se rend compte aujourd’hui que s’y opposer coûte très cher pour un résultat parfois contre-productif.

Ni bonne ni mauvaise

L’érosion n’est pas négative en soi. C’est un phénomène mécanique et physico-chimique de la matière. Comme le rappelle le Parc National des Calanques dans son plan paysager : sans l’érosion, les calanques n’existeraient pas !

Les plages, les criques, les falaises ont mis des milliers d’années à se façonner ainsi. Le processus évolutif du trait de côte enlève de la matière là, en rajoute ici ; la nature s’adapte, se déplace, se réinvente au fur et à mesure des tempêtes et des aléas. Les paysages que nous connaissons changent au fil du temps, un temps qui prend son temps. Sauf qu’aujourd’hui, ce temps géologique est accéléré par d’autres facteurs (urbanisation, changement climatique…), et l’érosion s’intensifie, parfois brutale. Il vaut mieux ne pas être là quand une falaise s’effondre ! Or justement, de plus en plus nous y sommes… C’est seulement lorsqu’il y a un enjeu en présence que l’on peut parler de risque.

Anticiper ce processus et s’adapter. Cette intelligence (au sens propre de inter ligere l’aptitude à s’adapter à une situation, à choisir en fonction des circonstances” d’après le Petit Larousse illustré) manque à nos sociétés rigides. Le temps n’est pas notre allié et nos ouvrages présomptueux s’offusquent de cette confrontation.

“Il s’agit d’un changement d’approche qui met en jeu une autre vision des choses que celle à laquelle nous sommes habitués.”  P Bazin

Aujourd’hui bravant les éléments après les avoir contrariés, nos villes sont désormais fixées sur un linéaire littoral incertain. La latence de l’échelle du temps nous donne l’illusion de la maîtrise et de la sécurité. La toute puissance dogmatique du béton amplifie cette illusion. En arrière-plan, l’érosion ronge.

En jeu, ce sont alors la sécurité des personnes et l’avenir des activités implantées près du bord côtier.

Le Projet Adapto

Depuis 2012, le Conservatoire du Littoral a participé activement aux travaux de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Ayant vocation de propriétaire foncier littoral, le Conservatoire est particulièrement concerné puisque 20% de son territoire est menacé par l’érosion ou la submersion !

En 2015, il lance Adapto pour une phase d’expérimentation des principes d’actions développés en amont, où il promeut des stratégies innovantes de gestion souple du trait de côte, comme dans la baie de Lancieux (Côtes d’Armor) : http://www.set-revue.fr/focus-le-programme-adapto-et-les-premieres-reflexions-menees-sur-le-site-de-la-baie-de-lancieux

“Préserver et valoriser les espaces naturels littoraux constitue une solution efficace et peu coûteuse pour atténuer les effets du changement climatique et s’y adapter.”

Le changement climatique change la donne d’un phénomène déjà prégnant. L’érosion est une réalité physique qu’il faut prendre en compte et ceci le plus tôt possible. L’adaptation est urgente. Les experts ont fait leur part. Il est temps maintenant pour les élus d’agir.

Un exemple d’adaption à Bandol avec le retrait programmé du sentier littoral du Capelan, amorcé en Hiver 2017…

(1) Projet MAREGOT : MAnagement des Risques d’Erosion côtière et actions de GOuvernance Transfontalières (France-Italie)

(2) Glossaire :
UICN : L’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) est une union de Membres composée de gouvernements et d’organisations de la société civile –
https://uicn.fr/
DREAL : Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement – http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/
CEREMA : Le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement est un établissement public d’expertise
pour le développement et la cohésion des territoires –  https://www.cerema.fr/fr
BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et Minières – http://www.brgm.fr/
ONF :


Vole, pigeon, vole !

Par un arrêté temporaire du 22 juin 2018, la mairie de Bandol vient de lancer une campagne de “Capture et destruction de pigeons”, pendant toute la saison touristique (3 mois). Motif : des dégâts très importants dus à une surpopulation !

Pour quelques cacahuètes chippées sur les tables des terrasses, la gentille colombe est décrétée nuisible et contraire à l’ordre et à la santé publique.

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Communiqué sur le projet de parking au Capelan

 

La création d’un parking dans l’enceinte du parc n’est pas compatible avec les principes de gestion d’un espace naturel en érosion.

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Reverdir le Capelan

La fête de la nature 2018 : du 23 au 27 mai 2018.

Pour cette 12e édition, le thème est : « Voir l’invisible ».

Juste après la journée pour la biodiversité, le 22 mai, cette fête à l’initiative de UICN France invite le public à porter un nouveau regard sur la nature proche.

A cette occasion, nous vous invitons à revisiter le Parc du Capelan selon vos rêves !

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Le SCoT côté Mer

Lundi soir avait lieu à Sanary la présentation du volet Mer & Littoral du SCoT (Schéma de Cohérence territorial).
Cette présentation publique, devant une assemblée presque essentiellement composée de responsables associatifs, marque sa 4e phase d’élaboration, après le livre Bleu adopté en 2012, la phase de diagnostic et les objectifs présentés lors de la dernière réunion publique en Mars dernier à la Londe. Le jeu des questions-réponses a été soutenu…

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CAPELAN : c’est vous qui le dites !

Cet été, une pétition contre un projet de parking au Capelan a fait plus de 8500 signatures en 15 jours ! Aujourd’hui elle avoisine les 8.900, ce qui indique que la réputation du site dépasse largement les seules limites du territoire bandolais.

Mais plus que ce chiffre, ce sont vos commentaires qui en disent long sur un endroit unique à Bandol, que vous êtes nombreux à affectionner.
En voici quelques uns,

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3e Forum du PAC Var

Beaucoup de nouveautés pour ce 3e FORUM du Plan d’aménagement côtier du Var qui s’est tenu le 27 Juin à Toulon.

Initialement, le PAC Var s’est défini 3 enjeux prioritaires : son patrimoine d’ îles et îlots , la thématique Erosion, submersion marine et les Ports et bassins de navigation

Lancé en 2015 pour une durée de 30 mois dans le Var, le PAC français arrive bientôt à son terme et conformément à ses objectifs entre en phase de finalisation.

Inclus dans les Journées Var Europe, ce nouveau rendez-vous a opportunément présenté des projets de collaboration européenne, menés sur le Var, département pilote choisi pour la mise en œuvre du protocole de GIZC sur le territoire français. Pour mémoire, la GIZC est la “gestion intégrée des zones côtières” dessinée à partir de la convention de Barcelone qui vise au bon état de notre Méditerranée, indépendamment des frontières, en recherchant en cohérence les bons gestes dans toutes les langues.

Deux nouveaux projets transfrontaliers,

lancés en début d’année 2017 ont été présentés  : MAREGOT et SIMWESTMED.

– Le projet franco-italien MAREGOT a pour objectif principal l’amélioration de la gestion intégrée des zones côtières entre les 2 pays pour répondre au risque commun d’érosion côtière.

– Le projet SIMWESTMED s’intéresse à la planification spatiale maritime, c’est-à-dire à la répartition géographique des différents usages en mer (pêche, plaisance, énergies marines, extractions sédimentaires, etc.) et se concrétise par la récolte de données et l’élaboration d’outils d’analyse, de cartographie et de projection pour plus d’efficacité entre les pays concernés (France, Italie, Espagne et Malte).

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Opération Bord de mer Propre

La prise de conscience s’intensifie !

De plus en plus de bénévoles répondent présents pour les initiatives de ramassages de déchets sur les plages et bord de mer.

A Bandol

Pour l’édition 2017,

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